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Comprendre le programme de Recherche Scientifique et de Développement Expérimental

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Dernière Actualité
August 15, 2023

Le programme de recherche scientifique et de développement expérimental (RS&DE) au Canada est une importante initiative d’incitation fiscale conçue pour encourager et soutenir les entreprises dans leur quête d’innovation. Mais qu’en est-il vraiment ? Comment peut-il vous aider, vous et votre entreprise ?

Dans cet article de blog, nousaborderons les bases en donnant une définition complète de la RS&DE et nous donnerons un aperçu de son objectif. Nous dévoilerons l’immense potentiel de la RS&DE et le rôle qu’elle peut jouer pour changer la donne pour vous et votre entreprise.

Définition de la RS&DE :

En termes simples, la RS&DE est une initiative d’incitation fiscale qui encourage les entreprises canadiennes comme la vôtre à faire progresser les technologies qui stimulent l’innovation. Grâce à la RS&DE, vous pouvez libérer le plein potentiel de la créativité de votre entreprise et ouvrir la voie à des progrès passionnants dans votre secteur, qu’il s’agisse de fabrication, de développement de logiciels, d’agroalimentaire, de financement, de jeux vidéo ou de tout autre domaine.

L’objectif de la RS&DE :

Grâce à la RS&DE, les entreprises sont incitées à investir dans la recherche scientifique et le développement expérimental.Cela conduit à la création de nouvelles connaissances et technologies qui peuvent améliorer les produits, les services et l’ensemble des activités de l’entreprise.Il est important de noter que la RS&DE ne se limite pas aux activités de R&D traditionnelles.Il s’agit d’un programme diversifié qui englobe également le développement expérimental et la recherche appliquée. Donc, que vous bricoliez en laboratoire, que vous conceviez de nouvelles technologies ou que vous résolviez des problèmes techniques, vous pourriez être admissible aux avantages de la RS&DE !

Les avantages de la RS&DE et leur fonctionnement :

En tant qu’entreprise admissible, vous pouvez déduire les dépenses admissibles liées à vos activités de R&D dans le cadre du programme de RS&DE. Ces dépenses comprennent généralement les salaires, les matériaux, les coûts des sous-traitants et les frais généraux.

Selon votre statut, vous pouvez bénéficier d’un crédit d’impôt à l’investissement (CII) non remboursable ou d’un crédit d’impôt à l’investissement (CII) remboursable si vous êtes une société privée sous contrôle canadien (SPCC). Les entreprises non canadiennes sont également admissibles à des incitatifs fiscaux et notre équipe d’Ayming, qui compte plus de 35 ans d’expérience combinée, possède l’expertise nécessaire pour optimiser vos demandes et s’assurer que vous tirez le maximum d’avantages des incitatifs qui vous sont offerts.

Le programme de RS&DE, avec les conseils d’Ayming, joue un rôle crucial dans le soutien de l’innovation et de vos efforts en matière de recherche et de développement. En participant à ce programme, nous pouvons vous aider à obtenir un allégement fiscal et à donner à votre entreprise les moyens d’atteindre de nouveaux sommets.

La RS&DE favorise une culture de l’innovation, vous encourageant à explorer de nouvelles idées, à repousser les limites et à créer des solutions révolutionnaires qui renforceront votre compétitivité sur le marché mondial et contribueront à la croissance de l’économie canadienne.Renseignez-vous sur le programme de crédit d’impôt pour la RS&DE et sur la façon dont nous pouvons vous aider à démarrer.

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